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Nous nous réservons le droit de changer et(ou) de modifier le présent Accord en tout temps.  Nous n'avons pas l'obligation de vous fournir un préavis de tels changements ni de spécifier les changements apportés.  Ainsi, vous reconnaissez qu'il est de votre entière responsabilité de consulter régulièrement le présent Accord, la version la plus récente figurant sur le présent Site.

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ENFANTS

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Sans limiter ce qui précède, aucune information figurant sur le présent Site n'est réputée vous accorder, par allusion, préclusion ou autrement, une licence ou un droit d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'afficher, de distribuer ou de créer des ouvrages dérivés de tout contenu du présent Site sans notre consentement express écrit et préalable dans chaque cas.

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L'absence d'une identification d'une marque d'un tiers, ou l'absence d'une attribution de propriété d'une telle marque sur le présent Site, ne doit pas être interprétée comme une appropriation de la part de Maserati.

EXONÉRATION DE GARANTIE

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INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Maserati, ses sociétés affiliées, concédants de licence, partenaires d'affaires, officiels, administrateurs, employés, agents et ayant droits contre toute perte, responsabilité, réclamation, demande et dépense et contre tout dommage (y compris les dépenses juridiques raisonnables) exercé par un tiers résultant de quelconque manière de votre Utilisation ou d'une infraction au présent Accord.  Sans limiter l'application de la présente section, Maserati se réserve le droit d'assumer la défense et le contrôle exclusif de toute question qui fait l'objet d'une indemnisation par vous.

POLITIQUE EN MATIÈRE DE VIOLATION DU DROIT D'AUTEUR

Nous avons comme politique de nous conformer à toutes les lois sur la propriété intellectuelle et d'agir avec diligence dès réception d'un avis valide de prétendue violation.  Si vous croyez qu'un ouvrage a été reproduit sur le présent Site d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, veuillez fournir un avis de violation du droit d'auteur où figurent tous les renseignements suivants :

  1. signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du propriétaire du droit d'auteur pour la plainte en question.
  2. contenu sur le Site qui fait l'objet de la prétendue violation ou qui fait l'objet d'une activité portant atteinte au droit d'auteur.
  3. adresse, numéro de téléphone ou adresse électronique de la partie plaignante.
  4. énoncé que la partie plaignante croit en toute bonne foi que l'utilisation du contenu faisant l'objet de la plainte n'est pas autorisée par le propriétaire du droit d'auteur, son agent ou la loi.
  5. énoncé que les renseignements figurant dans l'avis de violation du droit d'auteur sont exacts et que la partie plaignante est autorisée à agir au nom du propriétaire du droit d'auteur qui fait l'objet d'une prétendue violation.

Tous les avis de violation du droit d'auteur doivent être envoyés à l'adresse suivante :

Maserati North America, Inc.
Office of General Counsel
1 Chrysler Drive
Auburn Hills, MI 48326

Important :  Toute correspondance doit être rédigée en français ou en anglais. Toute correspondance rédigée dans une langue autre que le français ou l'anglais sera rejetée.

TRANSMISSIONS

Tout matériel, texte ou donnée que vous nous transmettez, par quelque moyen que ce soit (« Contenu utilisateur ») sera traité comme non confidentiel. Vous déclarez et garantissez que tout Contenu utilisateur soumis par vos soins est original à vous et que vous avez obtenu tous les droits requis relatifs au dit Contenu utilisateur afin de nous fournir les droits prévus dans le présent Accord, et que le dit Contenu utilisateur n'enfreint pas les droits de propriété intellectuelle, les droits à la vie privée, les droits de publicité ou d'autres droits de propriété de tiers. De plus, en nous envoyant ces informations, vous accordez à Maserati, à ses successeurs et à ses ayants droit, une licence non exclusive, mondiale, exempte de redevance, perpétuelle et irrévocable pour utiliser, reproduire, traduire, changer, modifier et distribuer le Contenu utilisateur de quelque manière que ce soit, sauf mention contraire dans la Déclaration de confidentialité. De plus, vous renoncez par les présentes à tout droit moral relatif à tout le Contenu utilisateur que vous nous envoyez au bénéfice de Maserati.

DROIT APPLICABLE ET DIVERS

Si un tribunal compétent juge invalide une disposition du présent Accord, ladite disposition doit alors être interprétée de façon à exprimer, aussi précisément que possible, les intentions de Maserati et sans porter préjudice à Maserati en tant que rédacteur, et les dispositions restantes de l'Accord demeurent valides et applicables.  Notre décision éventuelle de ne pas exercer ou mettre en vigueur un droit ou une disposition du présent Accord ne constituera pas un abandon de ce droit ou de cette disposition, sauf accord écrit préalable et explicite de notre part.  Les titres de section figurant dans le présent Accord sont fournis uniquement pour des raisons de commodité et n'ont aucune signification juridique indépendante.  Le présent Accord peut être cédé, en tout ou en partie, par nous, mais le présent Accord ne peut pas être cédé par vous.  Pour les personnes qui ne sont pas des résidents physiques dans la province de Québec, le présent Accord est régi et interprété conformément aux lois de l'État du Delaware, nonobstant tout conflit de juridiction ou de règlements, et, de manière sans équivoque, irrévocable et inconditionnelle, vous : (i) consentez à la compétence exclusive des tribunaux de l'État et fédéraux siégeant dans l'État du Delaware pour tout différent ou tout litige concernant ou relatif au présent Accord; (ii) renoncez à un procès devant jury; (iii) convenez de ne pas intenter de poursuite relative au présent Accord dans toute autre juridiction; et (iv) consentez de vous abstenir de plaider ou de revendiquer qu'un tel litige est porté devant un tribunal qui ne convient pas.

RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX

Sans limiter les avis qui précèdent, nous faisons mention des renseignements ci-après :

  • Votre consommation réelle peut varier selon vos habitudes de conduite et l'entretien de la voiture.
  • Les résultats de performances peuvent varier en fonction de la fiche technique et de la voiture ainsi que des conditions de la chaussée et environnementales. Les résultats de performances ont été obtenus par des professionnels expérimentés sur des circuits fermés et ne doivent pas être vérifiés sur le réseau routier public. Maserati vous encourage vivement à respecter le Code de la route et encourage tous les occupants à boucler leur ceinture de sécurité.
  • Les voitures Maserati sont chaussées d'usine de pneus de performances d'été à profil bas qui sont plus vulnérables aux risques routiers et aux dommages indirects et qui peuvent s'user plus rapidement. Vous risquez de causer d'importants dommages aux roues, aux pneus et aux pièces de suspension si vous roulez sur des routes défoncées, des débris et d'autres obstacles ou si vous heurtez des bordures de trottoirs. Soyez attentif pour éviter les risques routiers et réduisez votre vitesse en conséquence.
  • Les pneus d'été ne sont pas recommandés pour la conduite par temps froid; Maserati recommande de chausser la voiture de pneus d'hiver durant la saison froide. Consultez votre concessionnaire Maserati pour connaître les options de pneus livrables.
  • Certaines images peuvent présenter des modèles européens. Il est possible que certains modèles, équipements et accessoires ne soient pas disponibles ou soient livrables après le lancement de la voiture sur le marché. Maserati se réserve le droit de modifier sans préavis et à tout moment les couleurs, les designs et les caractéristiques techniques.

Communiquez avec votre concessionnaire Maserati pour obtenir d'autres renseignements.

PRIX ET PDSF

Les prix affichés sont les PDSF de base approximatifs en dollars canadiens. Le PDSF affiché peut ne pas inclure la taxe de surconsommation d'essence, les frais de préparation du concessionnaire et les frais de transport. Le prix du concessionnaire peut varier. Taxes, frais d'immatriculation et d'enregistrement et permis de conduire en sus. Les prix sont modifiables sans préavis. Maserati se réserve le droit de modifier sans préavis et à tout moment les couleurs, les designs et les caractéristiques techniques. Communiquez avec votre concessionnaire Maserati pour obtenir d'autres renseignements.

Aucune information figurant sur le présent site ne constitue une offre d'achat ou de vente de voitures Maserati. L'achat de toute voiture Maserati est sujet aux conditions du contrat de financement, de location ou de vente applicable.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Vous pouvez consulter la Déclaration de confidentialité de Maserati en cliquant sur DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ.

POUR NOUS JOINDRE

Si vous voulez communiquer avec nous, veuillez nous écrire:

Maserati North America, Inc.
Consumer Affairs Department
1 Chrysler Drive
Auburn Hills, MI 48326

ou par courriel à : mymaserati@maseratiusa.com

 

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